charte paysagère – Plessé (44) – Hameau léger0 Charte alimentaire communale – Augan Convention de bénévolat au profit du CCAS entre le bénévole et la réserve civique communale Convention de bénévolat entre le bénévole et la réserve civique communale Saint-Vincent-sur-Oust 56 – service de mobilité solidaire : règlement et chartes du référent, de l’accompagnateur et du bénéficiaire Charte de fonctionnement court circuit – groupement d’achats Pouldergat (29) Charte de l’ANVITA Charte photovoltaïque – Bretagne Porte de Loire Communauté (35) Charte éolien – Bretagne Porte de Loire Communauté (35) Rosnoën (29) : charte restaurant scolaire 2022-23 Load More Inscrivez-vous pour ne rien manquer des actualités du réseau Chaque mois, recevez nos Brèves mensuelles et, de septembre 2025 à mars 2026, nos dossiers thématiques pré-municipales pour nourrir vos programmes ! Restez informés !
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