Cahier des charges : Lotissement des Courtils à Hédé-Bazouges (35)

Expérience > Lotissement des Courtils à Hédé-Bazouges (35)

cahier-des-charges-lotissement-bazouges

Télécharger le document

Cahier des charges : Lotissement des Courtils à Hédé-Bazouges (35)2017-08-172019-12-19https://www.bruded.fr/wp-content/uploads/2017/12/logo-bruded-site1117.pngBRUDEDhttps://www.bruded.fr/wp-content/uploads/2017/07/cahier-des-charges.jpg200px200px

Boîte à outils

Vous cherchez un exemple de document technique ( bail, cahier des charges, CCTP, convention...) pour vous aider à avancer dans la réalisation de votre projet ? Découvrez les outils partagés au sein du réseau ici !

Espace presse

Abonnez vous à nos informations et retrouvez nos communiqués, dossiers de presse et ressources iconographiques ici !

Association BRUDED

19, rue des chênes 35630 Langouët
02 99 69 95 47
contact@bruded.fr

Comment adhérer ?

BRUDED est une association de loi 1901 qui vit grâce aux adhésions. Son objectif est le partage d’expériences entre collectivités. Vous souhaitez connaître les modalités d’adhésion et rejoindre notre réseau de collectivités qui s’engagent pour un développement durable local sur leur territoire ? C’est par ici !

Nos adhérents

BRUDED c’est aujourd’hui plus de 170 communes et intercommunalités en Bretagne et Loire-Atlantique. Retrouvez la liste des collectivités adhérentes à BRUDED et visualisez-les sur notre cartographie !

Asssociation BRUDED - 19, rue des chênes 35630 Langouët - Mentions légales - Réalisation : Slong.fr

/* ----------------------------------------- */ /* Modèle de contenu : MEP doc technique - démarrer */ /* ----------------------------------------- */ /* ----------------------------------------- */ /* Modèle de contenu : MEP doc technique - terminer */ /* ----------------------------------------- */

règlement prescriptions recommandations

Règlement : Lotissement Er Groëz Coët à Kergrist (56)

convention bail

Convention : Loperhet (29) et la culture : un potager partagé et l’Art en marche